Ou s'informer ?

Salut tous le monde .
Je voudrait savoir quelqu'un sais deja renseigner pour savoir niveau reglementation de sa commune ?

Je m'explique : j'habite au abord de Marseille dans les Collines . Il a beaucoup de sentier pedestre, de chemin , piste dfci ... Certain chemin n'ont pas de panneau, ou alors que dans 1 sens (tous depend d'ou le prend) .
Pour quader en regle je voudrait savoir ou je peux savoir quel chemin ou sentier je peux prendre en toute legalité ?
- police municipale ?
- police nationale ?
- gendarmerie ?
- onf ?
- mairie service de voirie ?

Sur le net y a tous et rien ( rien d'officiel surtout ) !
Certains serait me guider ?

Merci les quadeurs !!

Salut Anto13

Regarde si ça peu t'aider

Voitures et véhicules tout terrain à moteur

La circulation des véhicules à moteur est très règlementée car l'impact sur les milieux naturels peut être fort (bruit, dérangement de la faune, destruction de flore ou d'habitats). Tout comme les voitures, les véhicules tout terrain, 4x4, quads, motos, sont interdits en dehors des routes « ouvertes à la circulation publique ».
Les routes ouvertes sont les routes publiques, départementales, voies communales et les chemins ruraux carrossables. Certaines routes forestières (routes privées construites et utilisées pour la gestion de la forêt), revêtues ou empierrées, sont également parfois accessibles, en tout ou partie, aux véhicules à moteur. Dans tous les cas, le Code de la route s'y applique et une vigilance accrue est de mise. Les maires peuvent aussi réglementer la circulation sur certaines voies pour préserver des espaces naturels remarquables.
L'interdiction de circuler sur une route forestière carrossable est matérialisée par une barrière ou un panneau. Un parking positionné avant la partie fermée permet souvent aux promeneurs de profiter en toute sécurité d'un cheminement facile dans un environnement forestier préservé.
Dans les grands massifs forestiers, les plans de circulation ont pour objectif de définir ou redéfinir la place de la voiture. Ils sont approuvés par la très grande majorité des riverains et du public car ils sont conçus pour préserver la tranquillité de la forêt et de ses visiteurs en limitant la pénétration automobile au cœur des massifs. Proposés par l'ONF en concertation avec les collectivités riveraines, ils sont matérialisés par une signalétique claire sur le terrain.

Salut,

Faite attention avec cette histoire de signalétique car moi je me suis pris 135€ d'amende par l'ONF sur un chemin qui entrait dans une forêt.
En effet, c'était interdit sauf qu'il n'y avait pas de panneau enfin plus de panneau selon l'ONF et lorsque je leur ait dit que je ne pouvais donc pas savoir, ils m'ont répondu que je n'avais qu'à aller en mairie me renseigner des chemins autorisés et ceux interdits.

++

Salut ToNn

Selon la loi s'il y a pas ou plus de panneaux tu peux contester ton amande.

Pour ce faire il ne faut pas que tu signe le pv et surtout il te faut prendre des photos de la dernière intersection par la quel tu ais arrivé a l'endroit ou tu t'ais fait verbaliser "le meme endroit que tu auras pris en photo.
Car en effet s'il n'y a pas de signalisation ou de barrière qui interdit l'accès au chemin par lequel tu ais arrivés ben sur le coup tu n'ais pas censé etre au courant de l'interdiction de circuler donc tu n'ais pas verbalisable.

je sais mais c'est pas moi qui le dits c'est le codever et leurs juristes

tplee30 a écrit:Salut ToNn

Selon la loi s'il y a pas ou plus de panneaux tu peux contester ton amande.

Pour ce faire il ne faut pas que tu signe le pv et surtout il te faut prendre des photos de la dernière intersection par la quel tu ais arrivé a l'endroit ou tu t'ais fait verbaliser "le meme endroit que tu auras pris en photo.
Car en effet s'il n'y a pas de signalisation ou de barrière qui interdit l'accès au chemin par lequel tu ais arrivés ben sur le coup tu n'ais pas censé etre au courant de l'interdiction de circuler donc tu n'ais pas verbalisable.

je sais mais c'est pas moi qui le dits c'est le codever et leurs juristes

Re tplee30,

Arf j'aurai su ça à ce moment là on aurait contester car nous on était 3 mais ils en ont chopés d'autre voici l'article d'un journal qui relate même leur exploit :( :

Voir l'article du journal leparisien et pour ceci taper "montgé en goele quad arrestation" sur google (moi je peux pas encore mettre de lien car j'ai moins de 7 jours de vie sur le forum

Je mets les liens sur le fofo et je lirai tous ça :joker:

http://www.leparisien.fr/espace-premium/seine-et-marne-77/la-chasse-aux-quads-et-aux-motos-peu-fructueuse-07-05-2012-1987590.php

http://www.leparisien.fr/jablines-77450/motos-et-quads-traques-dans-la-foret-02-04-2012-1935661.php

http://www.leparisien.fr/avon-77210/operation-anti-quad-en-foret-16-05-2011-1451484.php

http://www.leparisien.fr/avon-77210/operation-anti-quad-en-foret-16-05-2011-1451453.php

en gros on peut aller partout

sauf

la ou il y a un paneau REGLEMENTAIR
sur les sentier(qui n est pas un chemun carossable)
les parc naturel
auinssi que sur les chemun privé
et ne sutout pas fair de hors piste!!!

Salut les gars, et merci de vos réponse !

safir37 : Oui j'ai compris ça je le sais, mais si je tombe nez à nez avec un type asermenter de l'ONF, je lui dit quoi ? je lui montre ton message du forum ?

Je veux des textes "officiel" , des décret ou arrêter ou des trucs dans le genre . J'irais à la Police municipale demain, puis tous dépend ce que le gars va me dire j'irais voir l'ONF ( un peu plus passionné de nature et c’est un peu plus leur boulot )

@ demain et je vous tient au jus !