bonne ballade ( enfin presque )avec TH D TREP

salut
je pense que TH de Trept regardera , de toute façon les 2 gardes sont de mauvaises fois car ils soutenaient qu'il y avait 1 panneau d'interdiction et , niet niet rien du tout !

Salut,
J'espère que cette histoire va s'arranger à l'amiable, et que vous n'aurez pas à payer l'amende.
Je n'ai rien contre les chasseurs ( du moins certains), mais il y en a qui n'ont apparemment pas les mêmes droits que nous.
Personnellement, je ne vois pas la différence entre une voiture 4x4, et un quad 4x4.
Comme la si bien dit Henri Tachant dans une de ses chansons:

La Chasse,
C´est le défoul´ment national, c´est la soupape des frustrés,
La Chasse,
C´est la guéguerr´e permise aux hommes en temps de paix!

salut
je pense que non , dans un 1er temps nous allons faire 1 courrier "commun" de contestation qui sera rejeté et s'est le meilleur des cas ou pas , dans ce cas la ,sa devrait passer par le tribunal dixit le Codever , mais s'est une "formalité ," par contre il faudra un avocat , pour moi comme je suis adhérent , sa sera pris en charge pour Th le mieux s'est qu'il prenne la carte et qu'il est les mêmes droits que moi , je vais l'appeler dans la journée !!

Est-ce que les gardes ont noter la position gps de l'endroit de " l'infraction "
Ont ils notés l'absence de panneau ?
Ces précisions sont importante pour la suite, de même de savoir si c'est un chemin cadastré.
La notion de carrossabilité ne tiens pas, une circulaire à corrigé cette notion
ce qui serait intéressant à savoir, est-ce que les gardes vous attendez ? étaient ils là par hasard ?
Thierry prend il ce chemin régulièrement.
Je crois que les suites de cette malheureusement expérience va nous permettre d'en tirer des enseignements pour nos futures randos.

non ,, s'est bien plus complexe que ça !!

Je mets un lien sur l'avenant à la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels ( lien peut-être à déplacer?)
https://drive.google.com/open?id=10EgEahHv9MxFEilZFaztTLWWjtkxJrco

re
merci pour tes infos ,
sur le Pv il évoque article R 163-6 du code forestier
sur Codever il est une chose mais dans la réalité des faits , s'est bien plus complexe ,des avenants réguliers cassent les précédents jugements ou réglementations, et inter_ agissent , les maires et les différentes
administrations ... s'est bien complexe !

l'extrait du code forestier
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux.

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, hors des routes et chemins

Ce que l'on vous reproche, c'est le fait d'avoir rouler sur un chemin interdit, et rien d'autre.
Alors interdit ou pas, c'est selon le cadastre, et un éventuel arrêté d'interdiction de circulation pris par la commune.

Ils trouveront toujours motif à verbaliser si un panneau d'autorisation est mis en place.
N'oubliez plus la notion des voies étroites.